Qui est l’auteur d’une oeuvre ? La question est simple, la réponse l’est aussi, même si quelques subtilités peuvent se faire jour au sujet de l’oeuvre faite par plusieurs personnes.

L’auteur est le créateur de l’œuvre

Le droit est, parfois, logique et plein de bon sens En voici un exemple. L’auteur, c’est le créateur de l’œuvre, celui dont la personnalité s’exprime dans l’œuvre.

Ceci signifie que l’auteur ne peut être qu’une personne physique, c’est à dire vous ou moi. En revanche, une personnes morale (société, association, administration...) ne peut pas avoir la qualité d’auteur à titre initial (sauf l’œuvre de collaboration), ce qui est important vis à vis du droit moral.

Mais la question se complique un peu lorsque l’œuvre a été faite par deux ou plusieurs personnes.
Le cas de l’œuvre faite à plusieurs

Il y a trois hypothèses différentes dans lesquelles une œuvre peut avoir plusieurs auteurs : l’œuvre collective, l’œuvre composite et l’œuvre de collaboration.
L’œuvre de collaboration

L’œuvre de collaboration est celle à la réalisation de laquelle ont concouru deux ou plusieurs personnes physiques. Il faut donc que chaque collaborateur ait procédé à une réalisation de forme (voir Qu’est-ce qu’une oeuvre protégée ?) à l’occasion d’une réalisation commune et concertée.

Peu importe que les contributions relèvent de disciplines différentes, ou soient d’importance inégale, il suffit qu’il y ait une volonté commune des auteurs.

Conséquence : l’œuvre de collaboration est la propriété de tous les coauteurs. En d’autres termes, tous les auteurs participent à égalité à tous les droits et à toutes les décisions concernant cette œuvre.
L’œuvre composite

L’œuvre composite est celle qui est faite en incluant une œuvre pré-existante mais sans collaboration de l’auteur de l’œuvre initiale. Par exemple, vous faites un site web à partir des poèmes de François Villon. Le poète étant mort au XVem siècle, il n’a bien évidemment pas pris part à la réalisation de votre site, mais vous avez incorporé son œuvre à la votre.

L’article L 113-2 du Code de la Propriété Intellectuelle dispose que cette œuvre composite est la propriété de l’auteur qui l’a réalisée, sous réserve que celui ci respecte les droits de l’œuvre initiale.

En l’espèce, les poèmes de Villon appartenant au domaine public, votre site web ne pose aucun problème et vous étes titulaire de l’ensemble des droits portant sur ce site.
L’œuvre collective

C’est l’article L 113-2 alinéa 3 qui règle le sort de cette œuvre. Contrairement aux œuvres composites et de collaboration (ci dessus), l’œuvre collective n’appartient qu’à celui qui dirige l’équipe chargée de la réaliser. Les membres de cette équipe n’ont pas la qualité d’auteurs.

Pour qu’une œuvre soit collective, il faut que quatre conditions soient remplies :

– L’œuvre doit être réalisée à l’initiative ou sous la direction d’un entrepreneur (personne physique ou morale).
– Cet entrepreneur doit l’éditer, diffuser ou publier sous son nom.
– Elle doit résulter de la fusion des diverses contributions
– Il doit être impossible d’identifier l’apport individuel de chaque contributeur.

Notez que, contrairement aux deux premiers modèles d’œuvres, l’œuvre collective peut avoir pour auteur une personne morale.
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