Articles les plus récents

lundi 3 août 2020
par  Sébastien Canévet

Vidéo : les fabricants de cadavres d’Edimbourg

Au début du XIXem siècles, deux tueurs en série assassinent leur entourage pour vendre les corps aux médecins anatomistes de l’université d’Edimbourg.
Ma chaîne vidéo est ici.
Voici déjà la première partie, les deux autres sont déjà prêtes, si vous ne pouvez pas attendre tant votre impatience est grande, (...)

mardi 21 juillet 2020
par  Sébastien Canévet

Vidéo : Pénélopegate, un complot judiciaire ?

Voici les deux premières parties de ma vidéo sur l’affaire du Pénélopegate. La suite est en cours de tournage et sera prochainement mise en ligne.
Ma chaîne vidéo est ici.
J’ai pris le prétexte de cette affaire hors norme, dans laquelle le manque d’indépendance de la justice a été invoqué à plusieurs (...)

mardi 10 mars 2020
par  Sébastien Canévet

Mon livre sur les taxis anglais

Parce qu’il n’y pas que le droit dans la vie...
... il y a aussi les taxis anglais. Ca tombe bien, je viens d’écrire un bouquin sur le sujet avec un ami.
Si vous voulez en savoir plus sur le sujet et sur notre livre, c’est ici.

vendredi 25 octobre 2013
par  Sébastien Canévet

Droit des logiciels

VIENT DE PARAÎTRE
Mon nouveau livre "Droit des logiciels (logiciels libres et logiciels privatifs) vient de paraître aux Presses Universitaires de France.

mercredi 7 novembre 2012
par  François Pellegrini, Sébastien Canévet

Le droit du numérique : une histoire à préserver

Texte de notre communication présentée au colloque Vers un musée de l’informatique et de la sociéré numérique en France
1. Introduction
Le logiciel a un rôle à part dans l’histoire humaine : c’est le premier outil mécanisé qui soit une extension de notre esprit plutôt que de notre corps. Alors que la (...)

mercredi 17 octobre 2012
par  Sébastien Canévet

L’originalité du logiciel

Décision de la Cour de cassation du 17 octobre 2012 (Codix / Alix)
Sur le moyen unique, pris en sa première branche
Vu les articles L. 112-1 et L. 112-2 du code de la propriété intellectuelle ;
Attendu, selon l’arrêt attaqué, que la société Compagnie de distribution informatique expert (Codix), (...)

Brèves

31 juillet - Ma chaîne vidéo "Vous avez le droit"

Il y a longtemps que je voulais le faire, mais je n’en prenais jamais le temps. Cette fois ci, (...)

10 juillet 2013 - Le parlement français donne la priorité au logiciel libre dans l’enseignement supérieur

L’Assemblée nationale vient de voter définitivement la loi relative à l’enseignement supérieur et à (...)

9 juillet 2013 - Hadopi : La suspension de l’accès à internet supprimée

Vient de paraître au Journal Officiel le décret n° 2013-596 du 8 juillet 2013 supprimant la peine (...)

22 juin 2013 - Fermeture provisoire des forums

Les forums ayant connu une recrudescence de spam publicitaires (Grrrr), je les ai (...)

20 juin 2011 - La taxe pour copie privée annulée pour les professionnels

On sait que l’industrie culturelle est arrivée à obtenir l’extension de la taxe (pardon, la (...)