Sur le Web, ces 30 derniers jours

mercredi 26 mars 2014

  • Les références de/dans les circulaires
    L'instruction interministérielle DGS/MC1/DGEF/2014/64 du 10 mars 2014 sur les conditions d'examen des demandes de titre de séjour pour raisons de santé repose sur les conclusions de la mission d'évaluation du fonctionnement du dispositif de délivrance des titres de séjour aux étrangers pour raisons (...)

  • Les références de/dans les circulaires
    L'instruction interministérielle DGS/MC1/DGEF/2014/64 du 10 mars 2014 sur les conditions d'examen des demandes de titre de séjour pour raisons de santé repose sur les conclusions de la mission d'évaluation du fonctionnement du dispositif de délivrance des titres de séjour aux étrangers pour raisons (...)

  • Les références de/dans les circulaires
    L'instruction interministérielle DGS/MC1/DGEF/2014/64 du 10 mars 2014 sur les conditions d'examen des demandes de titre de séjour pour raisons de santé repose sur les conclusions de la mission d'évaluation du fonctionnement du dispositif de délivrance des titres de séjour aux étrangers pour raisons (...)

  • Les références de/dans les circulaires
    L'instruction interministérielle DGS/MC1/DGEF/2014/64 du 10 mars 2014 sur les conditions d'examen des demandes de titre de séjour pour raisons de santé repose sur les conclusions de la mission d'évaluation du fonctionnement du dispositif de délivrance des titres de séjour aux étrangers pour raisons (...)

  • Les références de/dans les circulaires
    L'instruction interministérielle DGS/MC1/DGEF/2014/64 du 10 mars 2014 sur les conditions d'examen des demandes de titre de séjour pour raisons de santé repose sur les conclusions de la mission d'évaluation du fonctionnement du dispositif de délivrance des titres de séjour aux étrangers pour raisons (...)

  • Les références de/dans les circulaires
    L'instruction interministérielle DGS/MC1/DGEF/2014/64 du 10 mars 2014 sur les conditions d'examen des demandes de titre de séjour pour raisons de santé repose sur les conclusions de la mission d'évaluation du fonctionnement du dispositif de délivrance des titres de séjour aux étrangers pour raisons (...)

  • Les références de/dans les circulaires
    L'instruction interministérielle DGS/MC1/DGEF/2014/64 du 10 mars 2014 sur les conditions d'examen des demandes de titre de séjour pour raisons de santé repose sur les conclusions de la mission d'évaluation du fonctionnement du dispositif de délivrance des titres de séjour aux étrangers pour raisons (...)

  • Les références de/dans les circulaires
    L'instruction interministérielle DGS/MC1/DGEF/2014/64 du 10 mars 2014 sur les conditions d'examen des demandes de titre de séjour pour raisons de santé repose sur les conclusions de la mission d'évaluation du fonctionnement du dispositif de délivrance des titres de séjour aux étrangers pour raisons (...)

  • Les références de/dans les circulaires
    L'instruction interministérielle DGS/MC1/DGEF/2014/64 du 10 mars 2014 sur les conditions d'examen des demandes de titre de séjour pour raisons de santé repose sur les conclusions de la mission d'évaluation du fonctionnement du dispositif de délivrance des titres de séjour aux étrangers pour raisons (...)

  • Les références de/dans les circulaires
    L'instruction interministérielle DGS/MC1/DGEF/2014/64 du 10 mars 2014 sur les conditions d'examen des demandes de titre de séjour pour raisons de santé repose sur les conclusions de la mission d'évaluation du fonctionnement du dispositif de délivrance des titres de séjour aux étrangers pour raisons (...)

  • Les références de/dans les circulaires
    L'instruction interministérielle DGS/MC1/DGEF/2014/64 du 10 mars 2014 sur les conditions d'examen des demandes de titre de séjour pour raisons de santé repose sur les conclusions de la mission d'évaluation du fonctionnement du dispositif de délivrance des titres de séjour aux étrangers pour raisons (...)

  • Les références de/dans les circulaires
    L'instruction interministérielle DGS/MC1/DGEF/2014/64 du 10 mars 2014 sur les conditions d'examen des demandes de titre de séjour pour raisons de santé repose sur les conclusions de la mission d'évaluation du fonctionnement du dispositif de délivrance des titres de séjour aux étrangers pour raisons (...)

  • Les références de/dans les circulaires
    L'instruction interministérielle DGS/MC1/DGEF/2014/64 du 10 mars 2014 sur les conditions d'examen des demandes de titre de séjour pour raisons de santé repose sur les conclusions de la mission d'évaluation du fonctionnement du dispositif de délivrance des titres de séjour aux étrangers pour raisons (...)

  • Les références de/dans les circulaires
    L'instruction interministérielle DGS/MC1/DGEF/2014/64 du 10 mars 2014 sur les conditions d'examen des demandes de titre de séjour pour raisons de santé repose sur les conclusions de la mission d'évaluation du fonctionnement du dispositif de délivrance des titres de séjour aux étrangers pour raisons (...)

mardi 25 mars 2014

  • La recherche scientifique au régime... (du gouvernement)
    Le nouvel article 2 du décret n°2006-963 du 1er août 2006 portant organisation et fonctionnement de l'Agence nationale de la recherche, tel qu'il est présenté dans le décret n° 2014-365 du 24 mars 2014 le modifiant, dispose : « Dans le cadre de la stratégie nationale de recherche définie par le (...)

  • La recherche scientifique au régime... (du gouvernement)
    Le nouvel article 2 du décret n°2006-963 du 1er août 2006 portant organisation et fonctionnement de l'Agence nationale de la recherche, tel qu'il est présenté dans le décret n° 2014-365 du 24 mars 2014 le modifiant, dispose : « Dans le cadre de la stratégie nationale de recherche définie par le (...)

  • La recherche scientifique au régime... (du gouvernement)
    Le nouvel article 2 du décret n°2006-963 du 1er août 2006 portant organisation et fonctionnement de l'Agence nationale de la recherche, tel qu'il est présenté dans le décret n° 2014-365 du 24 mars 2014 le modifiant, dispose : « Dans le cadre de la stratégie nationale de recherche définie par le (...)

  • La recherche scientifique au régime... (du gouvernement)
    Le nouvel article 2 du décret n°2006-963 du 1er août 2006 portant organisation et fonctionnement de l'Agence nationale de la recherche, tel qu'il est présenté dans le décret n° 2014-365 du 24 mars 2014 le modifiant, dispose : « Dans le cadre de la stratégie nationale de recherche définie par le (...)

  • La recherche scientifique au régime... (du gouvernement)
    Le nouvel article 2 du décret n°2006-963 du 1er août 2006 portant organisation et fonctionnement de l'Agence nationale de la recherche, tel qu'il est présenté dans le décret n° 2014-365 du 24 mars 2014 le modifiant, dispose : « Dans le cadre de la stratégie nationale de recherche définie par le (...)

  • La recherche scientifique au régime... (du gouvernement)
    Le nouvel article 2 du décret n°2006-963 du 1er août 2006 portant organisation et fonctionnement de l'Agence nationale de la recherche, tel qu'il est présenté dans le décret n° 2014-365 du 24 mars 2014 le modifiant, dispose : « Dans le cadre de la stratégie nationale de recherche définie par le (...)

  • La recherche scientifique au régime... (du gouvernement)
    Le nouvel article 2 du décret n°2006-963 du 1er août 2006 portant organisation et fonctionnement de l'Agence nationale de la recherche, tel qu'il est présenté dans le décret n° 2014-365 du 24 mars 2014 le modifiant, dispose : « Dans le cadre de la stratégie nationale de recherche définie par le (...)

  • La recherche scientifique au régime... (du gouvernement)
    Le nouvel article 2 du décret n°2006-963 du 1er août 2006 portant organisation et fonctionnement de l'Agence nationale de la recherche, tel qu'il est présenté dans le décret n° 2014-365 du 24 mars 2014 le modifiant, dispose : « Dans le cadre de la stratégie nationale de recherche définie par le (...)

  • La recherche scientifique au régime... (du gouvernement)
    Le nouvel article 2 du décret n°2006-963 du 1er août 2006 portant organisation et fonctionnement de l'Agence nationale de la recherche, tel qu'il est présenté dans le décret n° 2014-365 du 24 mars 2014 le modifiant, dispose : « Dans le cadre de la stratégie nationale de recherche définie par le (...)

  • La recherche scientifique au régime... (du gouvernement)
    Le nouvel article 2 du décret n°2006-963 du 1er août 2006 portant organisation et fonctionnement de l'Agence nationale de la recherche, tel qu'il est présenté dans le décret n° 2014-365 du 24 mars 2014 le modifiant, dispose : « Dans le cadre de la stratégie nationale de recherche définie par le (...)

  • La recherche scientifique au régime... (du gouvernement)
    Le nouvel article 2 du décret n°2006-963 du 1er août 2006 portant organisation et fonctionnement de l'Agence nationale de la recherche, tel qu'il est présenté dans le décret n° 2014-365 du 24 mars 2014 le modifiant, dispose : « Dans le cadre de la stratégie nationale de recherche définie par le (...)

  • La recherche scientifique au régime... (du gouvernement)
    Le nouvel article 2 du décret n°2006-963 du 1er août 2006 portant organisation et fonctionnement de l'Agence nationale de la recherche, tel qu'il est présenté dans le décret n° 2014-365 du 24 mars 2014 le modifiant, dispose : « Dans le cadre de la stratégie nationale de recherche définie par le (...)

  • La recherche scientifique au régime... (du gouvernement)
    Le nouvel article 2 du décret n°2006-963 du 1er août 2006 portant organisation et fonctionnement de l'Agence nationale de la recherche, tel qu'il est présenté dans le décret n° 2014-365 du 24 mars 2014 le modifiant, dispose : « Dans le cadre de la stratégie nationale de recherche définie par le (...)

  • La recherche scientifique au régime... (du gouvernement)
    Le nouvel article 2 du décret n°2006-963 du 1er août 2006 portant organisation et fonctionnement de l'Agence nationale de la recherche, tel qu'il est présenté dans le décret n° 2014-365 du 24 mars 2014 le modifiant, dispose : « Dans le cadre de la stratégie nationale de recherche définie par le (...)

  • La recherche scientifique au régime... (du gouvernement)
    Le nouvel article 2 du décret n°2006-963 du 1er août 2006 portant organisation et fonctionnement de l'Agence nationale de la recherche, tel qu'il est présenté dans le décret n° 2014-365 du 24 mars 2014 le modifiant, dispose : « Dans le cadre de la stratégie nationale de recherche définie par le (...)

  • La recherche scientifique au régime... (du gouvernement)
    Le nouvel article 2 du décret n°2006-963 du 1er août 2006 portant organisation et fonctionnement de l'Agence nationale de la recherche, tel qu'il est présenté dans le décret n° 2014-365 du 24 mars 2014 le modifiant, dispose : « Dans le cadre de la stratégie nationale de recherche définie par le (...)

  • La recherche scientifique au régime... (du gouvernement)
    Le nouvel article 2 du décret n°2006-963 du 1er août 2006 portant organisation et fonctionnement de l'Agence nationale de la recherche, tel qu'il est présenté dans le décret n° 2014-365 du 24 mars 2014 le modifiant, dispose : « Dans le cadre de la stratégie nationale de recherche définie par le (...)

  • La recherche scientifique au régime... (du gouvernement)
    Le nouvel article 2 du décret n°2006-963 du 1er août 2006 portant organisation et fonctionnement de l'Agence nationale de la recherche, tel qu'il est présenté dans le décret n° 2014-365 du 24 mars 2014 le modifiant, dispose : « Dans le cadre de la stratégie nationale de recherche définie par le (...)

  • La recherche scientifique au régime... (du gouvernement)
    Le nouvel article 2 du décret n°2006-963 du 1er août 2006 portant organisation et fonctionnement de l'Agence nationale de la recherche, tel qu'il est présenté dans le décret n° 2014-365 du 24 mars 2014 le modifiant, dispose : « Dans le cadre de la stratégie nationale de recherche définie par le (...)

  • La recherche scientifique au régime... (du gouvernement)
    Le nouvel article 2 du décret n°2006-963 du 1er août 2006 portant organisation et fonctionnement de l'Agence nationale de la recherche, tel qu'il est présenté dans le décret n° 2014-365 du 24 mars 2014 le modifiant, dispose : « Dans le cadre de la stratégie nationale de recherche définie par le (...)

  • La recherche scientifique au régime... (du gouvernement)
    Le nouvel article 2 du décret n°2006-963 du 1er août 2006 portant organisation et fonctionnement de l'Agence nationale de la recherche, tel qu'il est présenté dans le décret n° 2014-365 du 24 mars 2014 le modifiant, dispose : « Dans le cadre de la stratégie nationale de recherche définie par le (...)

  • La recherche scientifique au régime... (du gouvernement)
    Le nouvel article 2 du décret n°2006-963 du 1er août 2006 portant organisation et fonctionnement de l'Agence nationale de la recherche, tel qu'il est présenté dans le décret n° 2014-365 du 24 mars 2014 le modifiant, dispose : « Dans le cadre de la stratégie nationale de recherche définie par le (...)

  • La recherche scientifique au régime... (du gouvernement)
    Le nouvel article 2 du décret n°2006-963 du 1er août 2006 portant organisation et fonctionnement de l'Agence nationale de la recherche, tel qu'il est présenté dans le décret n° 2014-365 du 24 mars 2014 le modifiant, dispose : « Dans le cadre de la stratégie nationale de recherche définie par le (...)

  • La recherche scientifique au régime... (du gouvernement)
    Le nouvel article 2 du décret n°2006-963 du 1er août 2006 portant organisation et fonctionnement de l'Agence nationale de la recherche, tel qu'il est présenté dans le décret n° 2014-365 du 24 mars 2014 le modifiant, dispose : « Dans le cadre de la stratégie nationale de recherche définie par le (...)

  • La recherche scientifique au régime... (du gouvernement)
    Le nouvel article 2 du décret n°2006-963 du 1er août 2006 portant organisation et fonctionnement de l'Agence nationale de la recherche, tel qu'il est présenté dans le décret n° 2014-365 du 24 mars 2014 le modifiant, dispose : « Dans le cadre de la stratégie nationale de recherche définie par le (...)

  • La recherche scientifique au régime... (du gouvernement)
    Le nouvel article 2 du décret n°2006-963 du 1er août 2006 portant organisation et fonctionnement de l'Agence nationale de la recherche, tel qu'il est présenté dans le décret n° 2014-365 du 24 mars 2014 le modifiant, dispose : « Dans le cadre de la stratégie nationale de recherche définie par le (...)

  • La recherche scientifique au régime... (du gouvernement)
    Le nouvel article 2 du décret n°2006-963 du 1er août 2006 portant organisation et fonctionnement de l'Agence nationale de la recherche, tel qu'il est présenté dans le décret n° 2014-365 du 24 mars 2014 le modifiant, dispose : « Dans le cadre de la stratégie nationale de recherche définie par le (...)

Brèves

10 juillet 2013 - Le parlement français donne la priorité au logiciel libre dans l’enseignement supérieur

L’Assemblée nationale vient de voter définitivement la loi relative à l’enseignement supérieur et à (...)

9 juillet 2013 - Hadopi : La suspension de l’accès à internet supprimée

Vient de paraître au Journal Officiel le décret n° 2013-596 du 8 juillet 2013 supprimant la peine (...)

22 juin 2013 - Fermeture provisoire des forums

Les forums ayant connu une recrudescence de spam publicitaires (Grrrr), je les ai (...)

20 juin 2011 - La taxe pour copie privée annulée pour les professionnels

On sait que l’industrie culturelle est arrivée à obtenir l’extension de la taxe (pardon, la (...)

10 novembre 2010 - Le Sénat valide l’extension du délai de prescription pour diffamation et injure sur internet

Jeudi 4 novembre, le Sénat a adopté la proposition de loi du Sénateur Cléach. Son but de rallonger (...)
information flagyl 50mg tablets buy doxycycline hycl fluconazole 150 mg buy andriol australia buy caberlin in california enalapril 10mg ciprofloxacin 250mg tab in new york budeprion drug accutane price purchase rifaximin lipitor more armodafinil online buy tadasoft without a prescription http://adh-asso.org/?o=820054 lower price lipitor http://adh-asso.org/?o=308172 http://adh-asso.org/?o=690749 buy flonida canada qutipin buy azithromycin 1 g http://adh-asso.org/?o=785148 ciprofloxacin 50mg http://adh-asso.org/?o=941211 bortenat doxycycline pills buy amitryn online buy xenical online usa more buy kamagra from india bactrim pill 112 in usa generic veenat information lipitor canada cheap tadarise for sale in uk information premarin without prescription buy gleevec 400mg in uk kamagra usa buy vardenafil hcl clomiphene citrate tablets http://adh-asso.org/?o=305322 generic bupropion anchen naltrexone buy without prescription esomeprazole without prescription purchase norvasc buy aldactone without prescription order floricot http://adh-asso.org/?o=100684 super kamagra uk http://adh-asso.org/?o=652967 buy cutivate cream uk lasix to buy more info about buy malegra dxt bactrim otc about piracetam uk amiloride hcl canada in uk