Modèles de contrats
Voici quelques contrats type et exemples de contrat portant sur divers aspects du droit d’auteur. Ils vous seront utiles afin de les reprendre ou de les modifier pour les adapter à vos besoins
Voici quelques contrats type et exemples de contrat portant sur divers aspects du droit d’auteur. Ils vous seront utiles afin de les reprendre ou de les modifier pour les adapter à vos besoins
1. Le relais en électricité automobile
2. BSA : A SALE LEAFLET... IN FRENCH
4. Exemple de contrat de cession
2. On lui interdit de faire du pain (non)
3. Ces vieux jeux sont dangereux !
4. Que risquent les frères Guérini ?
5. Entretien et travaux sur la Daimler
2. Le relais en électricité automobile
3. Nettoyer la pompe à essence
4. Quelle est l’importance du nombre de places assises mentionné sur la carte grise ?