Modèles de contrats
Voici quelques contrats type et exemples de contrat portant sur divers aspects du droit d’auteur. Ils vous seront utiles afin de les reprendre ou de les modifier pour les adapter à vos besoins
Voici quelques contrats type et exemples de contrat portant sur divers aspects du droit d’auteur. Ils vous seront utiles afin de les reprendre ou de les modifier pour les adapter à vos besoins
1. Le relais en électricité automobile
2. BSA : A SALE LEAFLET... IN FRENCH
4. Exemple de contrat de cession
1. Tintin : Encore un procès !
2. Cékoi #1 : Le droit rentre par la fenêtre.
3. Louis Boyard ira-t-il en prison ? (non) 👮
4. @mediapart La fin de la liberté de la presse ? (non)
5. Les badges MG non identifiés
1. Le relais en électricité automobile
3. Changer les roulements avants de la MGB
4. Concerning the legality of hardware study and publication of obtained information