Modèles de contrats
Voici quelques contrats type et exemples de contrat portant sur divers aspects du droit d’auteur. Ils vous seront utiles afin de les reprendre ou de les modifier pour les adapter à vos besoins
Voici quelques contrats type et exemples de contrat portant sur divers aspects du droit d’auteur. Ils vous seront utiles afin de les reprendre ou de les modifier pour les adapter à vos besoins
1. Le relais en électricité automobile
2. BSA : A SALE LEAFLET... IN FRENCH
4. Exemple de contrat de cession
1. Les badges MG non identifiés
3. Ajouter des phares longue portée sur le Fairway Driver
5. Ou acheter les pièces pour la restauration et l’entretien d’une MG TD
2. Le relais en électricité automobile
4. Les Highlands Games de Stirling
5. Concerning the legality of hardware study and publication of obtained information