par Sébastien Canévet
Docteur en droit, titulaire du certificat d’aptitude à la profession d’avocat, je suis Maître de conférence en droit privé à l’Université de Poitiers.
Mes centres d’intérêt sont notamment le droit de l’informatique et des logiciels, le droit d’auteur et celui des étrangers en situation irrégulière.
Fonctions passées
–
Membre du Comité opérationnel d’évaluation des risques légaux et éthiques (Coerle), Comité consultatif auprès du Président Directeur Général de l’Inria (2015-2022)
– Membre fondateur et membre du Conseil d’Orientation (2000-2005) du Forum des Droits sur l’Internet, organisme de co-régulation créé par l’Etat
– Responsable de la commission juridique de l’ISOC France (Internet Society)
– Chargé de cours à la faculté de droit de Nanterre Paris X la Défense, Master 2 Professionnel spécialité « droit des nouvelles technologies et société de l’information
– Chargé de cours à l’ENSEIRB (Université de Bordeaux)
Publications
(publications récentes, je vais dresser la liste complète de mes publications et je le mettrai en ligne prochainement)
Ouvrages
– "Droit des logiciels - logiciels privatifs et logiciels libres", co-écrit avec François Pellegrini, Presses Universitaires de France, novembre 2013.
Articles
(Sélection d’articles)
– "Le droit du numérique : une histoire à préserver", communication présentée au colloque "Vers un musée de l’informatique et de la société numérique en France", 2012 - avec François Pellegrini.
– "L’évolution du droit d’auteur à l’ère du numérique", avec Benjamin Jean - Contribution au livre "La Bataille Hadopi", Editions InLIvroVeriats, 2009.
– "Gratuité et nouvelles technologies", Communication au colloque " La gratuité, une question de droit ? " en 2000, publié par les Editions de l’Harmattan en 2003
Autres
– Plaidoirie pour une jurisprudence - performance d’art contemporain sur la situation des étrangers en situation irrégulière (voir par exemple https://www.cairn.info/revue-les-cahiers-de-la-justice-2015-1-page-23.htm)
– Participation au documentaire "Total Contrôle" diffusé sur Arte en 2007
– Participation régulière à l’émission Net Plus Ultra, France Culture 1999-2000