Modèles de contrats
Voici quelques contrats type et exemples de contrat portant sur divers aspects du droit d’auteur. Ils vous seront utiles afin de les reprendre ou de les modifier pour les adapter à vos besoins
Voici quelques contrats type et exemples de contrat portant sur divers aspects du droit d’auteur. Ils vous seront utiles afin de les reprendre ou de les modifier pour les adapter à vos besoins
1. Le relais en électricité automobile
2. BSA : A SALE LEAFLET... IN FRENCH
4. Exemple de contrat de cession
1. Travaux et coût d’entretien de la Bentley Turbo R
2. Réfection du ciel de toit et du taxi sign
4. Changer les roulements du galet tendeur de courroie d’alternateur
2. Changer le récepteur d’embrayage et le purger