Modèles de contrats
Voici quelques contrats type et exemples de contrat portant sur divers aspects du droit d’auteur. Ils vous seront utiles afin de les reprendre ou de les modifier pour les adapter à vos besoins
Voici quelques contrats type et exemples de contrat portant sur divers aspects du droit d’auteur. Ils vous seront utiles afin de les reprendre ou de les modifier pour les adapter à vos besoins
1. Le relais en électricité automobile
2. BSA : A SALE LEAFLET... IN FRENCH
1. Le Dunhill Baby Bottom (mymixture 1938)
2. Manuel d’atelier MG TF (2000)
3. Sardoche : Pourquoi il est harcelé ?
4. L’achat et le rapatriement de la BSA
5. L’automobile vue par le nouveau Larousse illustré en 1897 et en 1904
2. Le relais en électricité automobile
3. Régler l’écartement des vis platinées
4. BSA : A SALE LEAFLET... IN FRENCH
5. Concerning the legality of hardware study and publication of obtained information