Modèles de contrats
Voici quelques contrats type et exemples de contrat portant sur divers aspects du droit d’auteur. Ils vous seront utiles afin de les reprendre ou de les modifier pour les adapter à vos besoins
Voici quelques contrats type et exemples de contrat portant sur divers aspects du droit d’auteur. Ils vous seront utiles afin de les reprendre ou de les modifier pour les adapter à vos besoins
1. Le relais en électricité automobile
2. BSA : A SALE LEAFLET... IN FRENCH
4. Exemple de contrat de cession
1. Conversion des indices de dureté de la visserie
3. Améliorer la fixation du couvre-tonneau
4. Le démontage et la carrosserie
5. Rolls Royce Silver Ghost 1924
2. Le relais en électricité automobile
3. Concerning the legality of hardware study and publication of obtained information