Modèles de contrats
Voici quelques contrats type et exemples de contrat portant sur divers aspects du droit d’auteur. Ils vous seront utiles afin de les reprendre ou de les modifier pour les adapter à vos besoins
Voici quelques contrats type et exemples de contrat portant sur divers aspects du droit d’auteur. Ils vous seront utiles afin de les reprendre ou de les modifier pour les adapter à vos besoins
1. Le relais en électricité automobile
2. BSA : A SALE LEAFLET... IN FRENCH
4. Exemple de contrat de cession
1. Une maquette de garage avec une MGB GT "racing"
2. Noman fait de la garde à vue
3. Changer les croisillons d’arbre de transmission.
4. Internet vecteur d’une nouvelle culture mondiale
5. Rationnaliser l’électricité du compartiment moteur
2. Le relais en électricité automobile