Modèles de contrats
Voici quelques contrats type et exemples de contrat portant sur divers aspects du droit d’auteur. Ils vous seront utiles afin de les reprendre ou de les modifier pour les adapter à vos besoins
Voici quelques contrats type et exemples de contrat portant sur divers aspects du droit d’auteur. Ils vous seront utiles afin de les reprendre ou de les modifier pour les adapter à vos besoins
1. Le relais en électricité automobile
2. BSA : A SALE LEAFLET... IN FRENCH
4. Exemple de contrat de cession
1. Le préchauffage ne fonctionne plus
2. Les musées automobiles en France
3. Qui suis-je
4. Quelques choses à faire en Ecosse
2. Le relais en électricité automobile
3. Concerning the legality of hardware study and publication of obtained information