Modèles de contrats
Voici quelques contrats type et exemples de contrat portant sur divers aspects du droit d’auteur. Ils vous seront utiles afin de les reprendre ou de les modifier pour les adapter à vos besoins
Voici quelques contrats type et exemples de contrat portant sur divers aspects du droit d’auteur. Ils vous seront utiles afin de les reprendre ou de les modifier pour les adapter à vos besoins
1. Le relais en électricité automobile
2. BSA : A SALE LEAFLET... IN FRENCH
4. Exemple de contrat de cession
1. Une MG d’avant guerre "coursifiée"
2. Nicolas Sarkozy à nouveau mis en examen
3. Petits travaux de carrosserie
4. Changement du radiateur et de la pompe à eau
5. Affaire "Sarkozy, je te vois !"
1. Le relais en électricité automobile
3. Comment redémarrer correctement une voiture ancienne - 1 : le moteur