Y’a pas que le droit

Internet : le mirage de la neutralité technique
Il est toujours difficile de parler d’internet. De même que le plus mauvais historien amateur en sait plus aujourd’hui sur la bataille d’Austerlitz que le plus brillant des officiers de Napoléon, il est encore délicat aujourd’hui d’avoir des certitudes sur les mutations engendrées par l’utilisation massive de l’internet sur l’opinion public, sur l’information, sur la désinformation, tant il est difficile de prendre du recul par rapport à (…)

Le Cersa (Centre d’Etude et de Recherche en Sciences Administratives) a organisé un séminaire consacré à la faveur, en vue d’un colloque ou d’une publication future. (voir la présentation dudit séminaire sur le site de mon collègue et ami Gilles Guglielmi).
Voici le résumé de mon intervention, consacrée à la faveur en droit d’auteur.
La faveur et le droit d’auteur
Le droit d’auteur est construit tout entier pour étendre le domaine de « l’onéreux », pas celui de la faveur. Il s’est (…)

L’idée m’avait toujours taquiné de retrouver trace des lieux, des hommes ou des objets jadis rendus célèbres par des décisions de justice.
Mon collègue publiciste Frédéric Rolin le fit avant moi, pour la jurisprudence administrative, avec l’esprit qu’on lui connait.
Voici la version droit privé de la jurisprudence illustrée...
(cet article est "to be continued...)
Arrêt Canal de Craponne (ou l’imprévision contractuelle)
Lorsqu’Adam de Craponne (1519-1559) fit construire le canal (…)

Il est probable que les interventions de l’ensemble des orateurs de ce colloque auront pour objet de déplorer la mondialisation et ses conséquences déshumanisantes.
Qu’il nous soit permis de prendre ici le contrepied de cette condamnation générale, et de souhaiter au contraire une certaine mondialisation, celle de la culture. Pas n’importe quelle sorte de mondialisation, pas n’importe quelle sorte de culture, mais une mondialisation de la culture quand même. La mondialisation du savoir, de (…)

Actes du colloque « La gratuité, une question de droit ? »
Organisé les 26 et 27 avril 2000 par le Centre d’Etude et de Recherches : Fondements du droit public (Université de Cergy-Pontoise et Paris X Nanterre) publié par les Editions de l’Harmattan en 2003
Introduction
1 - La notion de gratuité ne semble à priori guère rimer avec celle de nouvelles technologie, tant l’inconscient collectif est aujourd’hui marqué par le martelage médiatique des années 1998-2000. Cet univers, peuplé de (…)