Modèles de contrats
Voici quelques contrats type et exemples de contrat portant sur divers aspects du droit d’auteur. Ils vous seront utiles afin de les reprendre ou de les modifier pour les adapter à vos besoins
Voici quelques contrats type et exemples de contrat portant sur divers aspects du droit d’auteur. Ils vous seront utiles afin de les reprendre ou de les modifier pour les adapter à vos besoins
1. Le relais en électricité automobile
2. BSA : A SALE LEAFLET... IN FRENCH
4. Exemple de contrat de cession
1. Dîner à l’Elysée : deux plaintes déposées pour mise en danger de la vie d’autrui...
3. Portmeirion et le nord du Pays de Galles
5. L’affaire Pyrorca (ft. Maxestlà)
2. Code couleur du cricuit électrique Lucas
3. Le relais en électricité automobile